4 SEASONS IN THE FRENCH MOUNTAINS
Présentation de la marque 4 SEASONS IN THE FRENCH MOUNTAINS
Déposée par voie électronique le 23 mars 2010 par ALAIN SAMET et VERONIQUE VAN OEVEREN NEE HARISMENDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4 SEASONS IN THE FRENCH MOUNTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 4 SEASONS IN THE FRENCH MOUNTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 SEASONS IN THE FRENCH MOUNTAINS est expirée depuis le 23 mars 2020.
ALAIN SAMET a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34